Résumé : La caisse de compensation aurait dû, avant d'allouer la rente pour enfant, accomplir son devoir d'instruction (art. 43 al. 1 LPGA). Les renseignements obtenus par la suite auprès de l'établissement de formation ne constituent pas des faits nouveaux. Les montants versés indûment ne doivent donc pas être restitués.
I. Contexte et objet du litige
Le recourant, A.A., né en 1956, perçoit depuis le 1er avril 2021 une rente de vieillesse AVS ainsi qu'une rente pour enfant pour sa fille, née le 6 septembre 2002. Début juin 2023, la caisse de compensation a informé A.A. que sa fille terminerait sa formation en juillet 2023 et que la rente pour enfant ne serait plus versée. A.A. a alors transmis à la caisse une confirmation du 20 juin 2023 ainsi que d'autres informations concernant les études de sa fille pour le cursus C., à l'établissement D., du 21 août 2023 à août 2025. La rente pour enfant a continué à être versée.
Après avoir demandé des précisions sur le cursus concret et, en particulier, sur la charge de travail hebdomadaire requise, la caisse a supprimé la rente pour enfant par décision du 25 janvier 2024, avec effet rétroactif au 31 juillet 2023, et a exigé la restitution des montants déjà versés du 1er août 2023 au 31 janvier 2024. L'opposition a été rejetée, et le Tribunal cantonal des assurances sociales du canton de Zurich a confirmé les décisions de la caisse par jugement du 24 mars 2025. A.A. a saisi le Tribunal fédéral.
Le point examiné ici est de savoir si la restitution de la rente pour enfant satisfait aux conditions de la révision procédurale de l'art. 53 al. 1 LPGA, à savoir si la caisse a découvert après coup des faits nouveaux importants qu'elle ne pouvait pas connaître malgré une diligence suffisante.
II. Obligation de restitution et conditions de la révision
Selon l'art. 25 al. 1 phrase 1 LPGA, les prestations indûment touchées doivent être restituées. Toutefois, la restitution suppose que la décision initiale puisse être révoquée par voie de révision procédurale (art. 53 al. 1 et 2 LPGA).
L'art. 53 al. 1 LPGA prévoit que les décisions formellement entrées en force doivent être révisées lorsque l'assuré ou l'assureur découvre après coup des faits nouveaux importants ou retrouve des moyens de preuve dont la production n'était pas possible auparavant.
Selon la jurisprudence, un fait est « nouveau » s'il existait déjà au moment de la procédure principale mais que le requérant ne pouvait pas le connaître en faisant preuve de toute la diligence requise, et s'il est susceptible de modifier l'état de fait retenu et de conduire à une appréciation juridique différente. Autrement dit, si l'administration aurait pu connaître le fait litigieux en accomplissant les vérifications que son devoir d'instruction lui imposait, l'information obtenue ultérieurement ne constitue pas un fait nouveau au sens de l'art. 53 al. 1 LPGA.
III. Raisonnement du Tribunal fédéral
a) Le Tribunal fédéral confirme d'abord que, selon l'art. 49bis al. 1 RAVS, l'enfant en formation doit consacrer temporellement plus de la moitié de son temps à sa formation. Selon les directives de l'OFAS, la charge totale de formation doit atteindre au moins vingt heures par semaine. Or, l'attestation « Studienaufwand C. » de l'établissement D. du 9 janvier 2024 indique une charge hebdomadaire moyenne d'environ 18 heures pour les trois premiers semestres et d'environ 10 heures pour le dernier semestre. La fille de A.A. ne satisfait donc pas à l'exigence minimale de vingt heures par semaine et n'a plus droit à la rente pour enfant depuis le 1er août 2023. Le recours est rejeté sur ce point.
b) Toutefois, la condition de la révision procédurale n'est pas réalisée. Le Tribunal fédéral retient que la caisse aurait dû, dès réception du formulaire de confirmation du 20 juin 2023, et en tout cas avant d'allouer la rente pour enfant, demander des informations complémentaires, soit au recourant, soit directement à l'établissement D. Or, à ce moment-là, la caisse ne disposait d'aucun document objectif émanant de D. permettant de vérifier les déclarations du recourant.
En effet, le devoir d'instruction incombe à l'assureur. Selon l'art. 43 al. 1 LPGA, il appartient en premier lieu à l'assureur de prendre d'office les mesures nécessaires pour établir complètement les faits pertinents. En l'absence de documents de D., il incombait donc à la caisse d'obtenir ces renseignements dans le cadre de son devoir d'instruction.
La demande tardive de justificatifs ne répare pas l'omission initiale. Le courrier de la caisse du 4 décembre 2023 — postérieur au versement de la rente — ne change rien.
Enfin, il n'y a pas de fait nouveau. Le Tribunal fédéral en déduit que les renseignements obtenus de D. le 9 janvier 2024 ne constituent pas des faits nouveaux importants au sens de l'art. 53 al. 1 LPGA, car la caisse aurait pu et dû les connaître en accomplissant son devoir d'instruction au moment de l'octroi des prestations. On ne peut donc pas dire que ces faits lui étaient restés inconnus « sans faute » à ce moment-là.
IV. Commentaire
Il s'agit ici très probablement d'un revirement de pratique significatif. Auparavant, lorsque l'administration avait versé une rente sur la base d'informations apparemment correctes fournies par l'assuré, puis découvrait plus tard que ces informations étaient erronées, le Tribunal fédéral admettait généralement l'existence d'un fait nouveau permettant la révision.
La nouvelle approche privilégie la primauté du devoir d'instruction d'office de l'administration (art. 43 al. 1 LPGA). L'administration ne peut pas se contenter d'une simple déclaration de l'assuré, même signée. Si elle ne dispose d'aucun document objectif émanant, par exemple, de l'établissement de formation pour corroborer les dires de l'assuré, elle doit procéder à des vérifications supplémentaires avant d'allouer la rente.
Cela a aussi des conséquences sur l'interprétation de la notion de « fait nouveau ». Si l'administration a omis de faire des vérifications préalables, les informations qu'elle obtient plus tard ne sont plus considérées comme des faits nouveaux. Le Tribunal fédéral considère que l'administration a elle-même créé l'illégalité initiale par sa négligence. Les faits n'étaient donc pas « restés inconnus sans faute » (unverschuldet verborgen), mais plutôt « auraient pu être connus », si l'administration avait fait avec diligence son travail dès le départ.
Si le Tribunal fédéral confirme cette jurisprudence dans les affaires qui lui seront soumises à l'avenir, cet arrêt consacrerait un véritable revirement de pratique, modifiant considérablement l'interprétation de la notion de « fait nouveau » au sens de l'art. 53 LPGA et impactant également les autres branches des assurances sociales soumises à la LPGA.
Ce revirement est d'autant plus notable qu'il s'inscrit dans une ligne jurisprudentielle récente tendant à protéger l'assuré contre les conséquences d'erreurs administratives — comme l'illustre une autre décision récente du Tribunal fédéral en matière de double versement de rentes pour enfant (cf. 8C_484/2025, du 11.05.2026).
Summary: The compensation office should have fulfilled its duty to investigate (Art. 43(1) ATSG) before granting the child pension. The information subsequently obtained from the training establishment does not constitute new facts. The unduly paid amounts therefore need not be reimbursed.
I. Background and subject matter
The appellant, A.A., born in 1956, has been receiving an AHV old-age pension and a child pension for his daughter, born on 6 September 2002, since 1 April 2021. In early June 2023, the compensation office informed A.A. that his daughter would complete her training in July 2023 and that the child pension would no longer be paid. A.A. then submitted to the office a confirmation dated 20 June 2023 and further information concerning his daughter's studies for the C. programme at establishment D., from 21 August 2023 to August 2025. The child pension continued to be paid.
After seeking further details regarding the specific programme and, in particular, the weekly workload required, the compensation office cancelled the child pension by decision of 25 January 2024, with retroactive effect from 31 July 2023, and demanded reimbursement of amounts already paid from 1 August 2023 to 31 January 2024. The objection was rejected, and the Cantonal Social Insurance Court of the Canton of Zurich upheld the office's decisions by judgment of 24 March 2025. A.A. appealed to the Federal Supreme Court.
The issue under examination is whether the restitution of the child pension satisfies the conditions for procedural revision under Art. 53(1) ATSG, namely whether the compensation office discovered, after the fact, important new facts that it could not have known despite exercising due diligence.
II. Restitution obligation and conditions for revision
Under Art. 25(1) first sentence ATSG, unduly received benefits must be reimbursed. However, restitution presupposes that the original decision can be revoked by way of procedural revision (Art. 53(1) and (2) ATSG).
Art. 53(1) ATSG provides that formally final decisions must be revised when the insured person or the insurer subsequently discovers important new facts or finds new evidence that could not have been produced earlier.
According to case law, a fact is "new" if it already existed at the time of the main proceedings but the applicant could not have known it despite exercising all required diligence, and if it is liable to alter the established facts and lead to a different legal assessment. In other words, if the administration could have known the disputed fact by carrying out the checks required by its duty to investigate, information obtained subsequently does not constitute a new fact within the meaning of Art. 53(1) ATSG.
III. The Federal Supreme Court's reasoning
a) The Federal Supreme Court first confirms that, pursuant to Art. 49bis(1) OAVS, a child in training must devote more than half of their time to their studies. According to the FSIO guidelines, the total training workload must amount to at least twenty hours per week. However, the "Studienaufwand C." certificate issued by establishment D. on 9 January 2024 indicates an average weekly workload of approximately 18 hours for the first three semesters and approximately 10 hours for the final semester. A.A.'s daughter therefore does not meet the minimum requirement of twenty hours per week and has not been entitled to a child pension since 1 August 2023. The appeal is dismissed on this point.
b) However, the conditions for procedural revision are not met. The Federal Supreme Court finds that the compensation office should have requested additional information, either from the appellant or directly from establishment D., upon receipt of the confirmation form of 20 June 2023 and, in any event, before granting the child pension. At that time, the office did not have any objective document from D. that would have allowed it to verify the appellant's declarations.
Indeed, the duty to investigate lies with the insurer. Pursuant to Art. 43(1) ATSG, it is primarily for the insurer to take ex officio all necessary measures to establish the relevant facts in full. In the absence of documents from D., it was therefore for the compensation office to obtain that information in the exercise of its duty to investigate.
The belated request for supporting documents does not repair the initial omission. The office's letter of 4 December 2023 — sent after the pension had been paid — changes nothing in this regard.
Finally, there are no new facts. The Federal Supreme Court concludes that the information obtained from D. on 9 January 2024 does not constitute important new facts within the meaning of Art. 53(1) ATSG, since the compensation office could and should have known them by fulfilling its duty to investigate at the time the benefits were granted. It therefore cannot be said that those facts had remained unknown to it "without fault" at that time.
IV. Commentary
This ruling very probably marks a significant departure from prior practice. Previously, when the administration had paid a pension on the basis of apparently correct information provided by the insured person and subsequently discovered that the information was incorrect, the Federal Supreme Court would generally accept the existence of a new fact allowing for revision.
The new approach gives primacy to the administration's ex officio duty to investigate (Art. 43(1) ATSG). The administration cannot rely solely on a declaration by the insured person, even a signed one. If it holds no objective document from, for example, the training establishment to corroborate the insured person's statements, it must carry out further verification before granting the pension.
This also has consequences for the interpretation of the concept of "new fact". If the administration failed to conduct prior checks, the information it subsequently obtains is no longer regarded as a new fact. The Federal Supreme Court takes the view that the administration itself created the initial unlawfulness through its own negligence. The facts were therefore not "unknown without fault" (unverschuldet verborgen), but rather "could have been known" had the administration diligently carried out its work from the outset.
If the Federal Supreme Court confirms this case law in future cases submitted to it, this ruling would enshrine a genuine change in practice, considerably modifying the interpretation of the concept of "new fact" within the meaning of Art. 53 ATSG and also affecting other branches of social insurance subject to the ATSG.
This shift is all the more significant in that it fits within a recent jurisprudential trend towards protecting insured persons against the consequences of administrative errors — as illustrated by another recent Federal Supreme Court ruling on the double payment of child pensions (cf. 8C_484/2025, of 11.05.2026).
Zusammenfassung: Die Ausgleichskasse hätte vor der Zusprechung der Kinderrente ihre Abklärungspflicht (Art. 43 Abs. 1 ATSG) erfüllen müssen. Die nachträglich von der Ausbildungsstätte eingeholten Auskünfte stellen keine neuen Tatsachen dar. Die zu Unrecht ausbezahlten Beträge müssen daher nicht zurückerstattet werden.
I. Sachverhalt und Streitgegenstand
Der Beschwerdeführer, A.A., Jahrgang 1956, bezieht seit dem 1. April 2021 eine AHV-Altersrente sowie eine Kinderrente für seine Tochter, geboren am 6. September 2002. Anfang Juni 2023 teilte die Ausgleichskasse A.A. mit, dass seine Tochter ihre Ausbildung im Juli 2023 abschliessen werde und die Kinderrente nicht mehr ausgerichtet werde. A.A. übermittelte der Kasse daraufhin eine Bestätigung vom 20. Juni 2023 sowie weitere Angaben betreffend das Studium seiner Tochter im Rahmen des Lehrgangs C. an der Ausbildungsstätte D. vom 21. August 2023 bis August 2025. Die Kinderrente wurde weiterhin ausbezahlt.
Nachdem die Kasse nähere Angaben zum konkreten Lehrgang und insbesondere zum erforderlichen wöchentlichen Arbeitsaufwand verlangt hatte, hob sie die Kinderrente mit Verfügung vom 25. Januar 2024 mit Wirkung ab 31. Juli 2023 rückwirkend auf und forderte die Rückerstattung der bereits ausbezahlten Beträge vom 1. August 2023 bis zum 31. Januar 2024. Der Einspruch wurde abgewiesen, und das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich bestätigte die Verfügungen der Kasse mit Urteil vom 24. März 2025. A.A. gelangte an das Bundesgericht.
Die hier zu prüfende Frage lautet, ob die Rückforderung der Kinderrente die Voraussetzungen der prozessualen Revision nach Art. 53 Abs. 1 ATSG erfüllt, d.h. ob die Kasse nachträglich wichtige neue Tatsachen entdeckt hat, die sie trotz gehöriger Sorgfalt nicht kennen konnte.
II. Rückerstattungspflicht und Revisionsvoraussetzungen
Nach Art. 25 Abs. 1 Satz 1 ATSG sind unrechtmässig bezogene Leistungen zurückzuerstatten. Die Rückerstattung setzt jedoch voraus, dass die ursprüngliche Verfügung im Wege der prozessualen Revision widerrufen werden kann (Art. 53 Abs. 1 und 2 ATSG).
Art. 53 Abs. 1 ATSG sieht vor, dass formell rechtskräftige Verfügungen zu revidieren sind, wenn die versicherte Person oder der Versicherungsträger nach deren Erlass erhebliche neue Tatsachen entdeckt oder Beweismittel auffindet, deren Beibringung zuvor nicht möglich war.
Nach der Rechtsprechung ist eine Tatsache «neu», wenn sie zwar bereits zum Zeitpunkt des Hauptverfahrens bestanden hat, dem Gesuchsteller jedoch trotz zumutbarer Sorgfalt nicht bekannt sein konnte, und wenn sie geeignet ist, den festgestellten Sachverhalt zu verändern und zu einer anderen rechtlichen Beurteilung zu führen. Mit anderen Worten: Wenn die Verwaltung die streitige Tatsache durch die ihr obliegenden Abklärungen hätte kennen können, stellt die nachträglich erhaltene Information keine neue Tatsache im Sinne von Art. 53 Abs. 1 ATSG dar.
III. Begründung des Bundesgerichts
a) Das Bundesgericht bestätigt zunächst, dass das in Ausbildung stehende Kind gemäss Art. 49bis Abs. 1 AHVV zeitlich mehr als die Hälfte seiner Zeit für die Ausbildung aufwenden muss. Nach den Weisungen des BSV muss der gesamte Ausbildungsaufwand mindestens zwanzig Stunden pro Woche betragen. Die «Studienaufwand C.»-Bestätigung der Ausbildungsstätte D. vom 9. Januar 2024 weist jedoch einen durchschnittlichen wöchentlichen Aufwand von rund 18 Stunden für die ersten drei Semester und von rund 10 Stunden für das letzte Semester aus. Die Tochter von A.A. erfüllt damit die Mindestanforderung von zwanzig Stunden pro Woche nicht und hat seit dem 1. August 2023 keinen Anspruch mehr auf die Kinderrente. Die Beschwerde wird in diesem Punkt abgewiesen.
b) Die Voraussetzungen der prozessualen Revision sind jedoch nicht erfüllt. Das Bundesgericht hält fest, dass die Kasse bereits bei Erhalt des Bestätigungsformulars vom 20. Juni 2023 und in jedem Fall vor der Zusprechung der Kinderrente ergänzende Informationen hätte einholen müssen, entweder beim Beschwerdeführer oder direkt bei der Ausbildungsstätte D. Zu diesem Zeitpunkt verfügte die Kasse über kein objektives Dokument von D., das eine Überprüfung der Angaben des Beschwerdeführers erlaubt hätte.
Die Abklärungspflicht obliegt dem Versicherungsträger. Gemäss Art. 43 Abs. 1 ATSG ist es in erster Linie Aufgabe des Versicherungsträgers, von Amtes wegen die notwendigen Massnahmen zu treffen, um den rechtserheblichen Sachverhalt vollständig festzustellen. In Ermangelung von Unterlagen von D. oblag es daher der Kasse, diese Auskünfte im Rahmen ihrer Abklärungspflicht einzuholen.
Das verspätete Einholen von Belegen heilt die ursprüngliche Unterlassung nicht. Das Schreiben der Kasse vom 4. Dezember 2023 — das nach der Auszahlung der Rente erging — ändert daran nichts.
Schliesslich liegen keine neuen Tatsachen vor. Das Bundesgericht folgert daraus, dass die von D. am 9. Januar 2024 eingeholten Auskünfte keine erheblichen neuen Tatsachen im Sinne von Art. 53 Abs. 1 ATSG darstellen, da die Kasse diese bei Erfüllung ihrer Abklärungspflicht im Zeitpunkt der Leistungszusprechung hätte kennen können und müssen. Es kann daher nicht gesagt werden, dass diese Tatsachen ihr zu jenem Zeitpunkt «unverschuldet verborgen» geblieben sind.
IV. Kommentar
Es handelt sich hier sehr wahrscheinlich um eine bedeutende Praxisänderung. Bislang anerkannte das Bundesgericht im Allgemeinen das Vorliegen einer neuen Tatsache, die eine Revision erlaubt, wenn die Verwaltung eine Rente auf der Grundlage scheinbar korrekter, vom Versicherten gelieferter Informationen ausgerichtet hatte und später feststellte, dass diese Informationen unzutreffend waren.
Der neue Ansatz priorisiert den Vorrang der amtlichen Abklärungspflicht der Verwaltung (Art. 43 Abs. 1 ATSG). Die Verwaltung kann sich nicht mit einer blossen Erklärung des Versicherten begnügen, auch wenn diese unterschrieben ist. Verfügt sie über kein objektives Dokument, das — beispielsweise von der Ausbildungsstätte — die Angaben des Versicherten bestätigt, muss sie vor der Rentenzusprechung weitere Abklärungen vornehmen.
Dies hat auch Auswirkungen auf die Auslegung des Begriffs der «neuen Tatsache». Hat die Verwaltung es unterlassen, Vorabklärungen vorzunehmen, so gelten die Informationen, die sie später erhält, nicht mehr als neue Tatsachen. Das Bundesgericht ist der Auffassung, dass die Verwaltung die anfängliche Rechtswidrigkeit durch ihre eigene Nachlässigkeit selbst herbeigeführt hat. Die Tatsachen blieben daher nicht «unverschuldet verborgen» (unverschuldet verborgen), sondern «hätten bekannt sein können», wenn die Verwaltung ihre Arbeit von Anfang an sorgfältig erledigt hätte.
Bestätigt das Bundesgericht diese Rechtsprechung in künftig zu beurteilenden Fällen, würde dieses Urteil eine echte Praxisänderung begründen, die die Auslegung des Begriffs der «neuen Tatsache» im Sinne von Art. 53 ATSG erheblich verändern und sich auch auf die anderen dem ATSG unterstellten Zweige der Sozialversicherung auswirken würde.
Diese Praxisänderung ist umso bemerkenswerter, als sie sich in eine jüngste Rechtsprechungslinie einfügt, die darauf abzielt, die Versicherten vor den Folgen von Verwaltungsfehlern zu schützen — wie ein weiteres jüngeres Bundesgerichtsurteil zur doppelten Auszahlung von Kinderrenten illustriert (vgl. 8C_484/2025 vom 11.05.2026).